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L'histoire du Sénat

Le pouvoir législatif français se divise en deux assemblées, chacune étant composée d’élus nationaux :

  • l’Assemblée nationale, où siègent les députés, tous élus directement par le peuple français dans leur circonscription
  • le Sénat, où siègent les sénateurs, chacun étant élu au suffrage universel indirect, autrement dit élu par les élus de son département (les députés, les conseillers régionaux, les conseillers généraux et les représentants des Conseils municipaux). Ces deux chambres symbolisent ainsi la représentation nationale, élue pour voter la loi et participer à son élaboration. C’est pourquoi ce pouvoir est qualifié de bicaméral.

L’origine du Sénat français date de la Constitution thermidorienne de 1795, sous le nom de « Conseil des Anciens » (1795-1799). Il deviendra par la suite le « Sénat Conservateur » sous le Consulat, puis il finira sous l’Empire par destituer son Président, Napoléon, en 1814. Jusqu’au milieu du 19e siècle, autrement dit sous la Restauration puis sous la Monarchie de Juillet, cette Chambre Haute évoluera vers une réplique française de la Chambre des Lords britannique. Et le Sénat du Second Empire (1851-1870) constitue un retour à l’esprit du Sénat Conservateur.

Il faudra attendre les Lois Constitutionnelles de 1875 pour que soit institué en France un Sénat républicain (1875-1940), qui prendra toute son envergure sous la IIIe République.

Son rôle sera toutefois réduit à l’issue de la Seconde Guerre Mondiale et jusqu’en 1958, comme le marque symboliquement le nom de « Conseil de la République » donné alors à cette seconde chambre.

Le système institutionnel de la Ve République restitue au Sénat sa place, même si le bicamérisme peut parfois paraître inégalitaire aux yeux de certains. Le Sénat montre pourtant qu’il sait évoluer sous ce régime, à travers la réforme des mandats (réduction de 9 à 6 ans) et du processus électoral des sénateurs depuis les deux lois du 30 juillet 2003.

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